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93 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 78 trouvées
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Question n° 25943 posée par M. Jean Cluzel
Programme "Saumon-Atlantique" travaux sur l'Allier
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 26414 posée par M. Jean Cluzel
Liberté d'accès aux berges des rivières, des fleuves et des canaux
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 26920 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
Essonne: lutte contre la pollution
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 27515 posée par M. Michel Moreigne
Chambonchard: barrage de régularisation du cours de la Loire
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 28029 posée par M. Joseph Raybaud
Diminution de la nappe du Var
Réponse du ministère : Environnement
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 14765 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Création d'étangs artificiels: autorisation du maire
La question est caduque
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Question n° 26603 posée par M. Marcel Vidal
Qualité des eaux de la Lergue (Hérault)
La question est caduque
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Question n° 26605 posée par M. Marcel Vidal
Encadrement financier des contrats de rivière
La question est caduque
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Question n° 09785 posée par M. Paul Souffrin
Gestion des étangs du domaine privé des associations agréées de pêche et pisciculture de la Moselle
La question est caduque
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Question n° 03040 posée par M. Roland Bernard
Classement dans le domaine public des rivières non domaniales et développement du tourisme : conséquences pour le département de l'Ardèche
La question est caduque