Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 14363 posée par M. René Rouquet

    Lutte contre la pollution dans les grandes agglomérations

    Réponse du ministère : Environnement

  2. Question n° 14014 posée par M. Alfred Foy

    Lutte contre la pollution dans les grandes agglomérations

    Réponse du ministère : Environnement

  3. Question n° 14037 posée par M. Michel Charzat

    Pollution engendrée par les véhicules automobiles dans les villes

    Réponse du ministère : Environnement

  4. Question n° 13902 posée par M. Jacques Mahéas

    Développement de la pollution dans les villes

    Réponse du ministère : Environnement

  5. Question n° 13726 posée par M. François Autain

    Mesures envisagées afin de limiter la pollution atmosphérique, notamment à Paris

    Réponse du ministère : Environnement

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21324 posée par M. Guy Allouche

    Décrets d'application de la loi relative au renforcement de la protection de l'environnement concernant les friches en milieu urbain

    La question est caduque

  2. Question n° 22480 posée par M. Henri Collette

    Réalisation d'une charte d'écologie urbaine

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.