Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

  1. Question n° 14466 posée par M. Emmanuel Hamel

    Lutte contre le bruit le long des autoroutes de l'agglomération lyonnaise

    Réponse du ministère : Environnement

  2. Question n° 07149 posée par M. Louis Minetti

    Réduction des puissances sonores par les riverains de l'autoroute A 50

    Réponse du ministère : Environnement

  3. Question n° 04232 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Mise en place d'un " plan environnement " sur l'autoroute A 16

    Réponse du ministère : Environnement

  4. Question n° 33963 posée par M. Paul Jargot

    Autoroute A41: péage sur un tronçon auparavant gratuit

    Réponse du ministère : Transports

  5. Question n° 33293 posée par M. Pierre Noe

    Autoroute F 5: utilité et impact sur l'environnement

    Réponse du ministère : Environnement

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24599 posée par M. Robert Vizet

    Augmentation des nuisances sonores à Palaiseau (Essonne)

    La question est caduque

  2. Question n° 02579 posée par M. Philippe Machefer

    Bouafle (Yvelines): nuisances

    La question est caduque