Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 32 trouvées

  1. Question n° 20508 posée par M. Claude Saunier

    Bilan des contrôles dans les élevages soumis à la législation sur les installations classées

    Réponse du ministère : Environnement

  2. Question n° 20331 posée par M. René Régnault

    Etudes d'élevage hors sol en Bretagne

    Réponse du ministère : Environnement

  3. Question n° 12181 posée par M. Michel Souplet

    Financement de la mise aux normes des bâtiment d'élevage

    Réponse du ministère : Environnement

  4. Question n° 11253 posée par M. René Régnault

    Réglementation de l'épandage du lisier

    Réponse du ministère : Environnement

  5. Question n° 10188 posée par M. Henri de Raincourt

    Eleveurs de sangliers

    Réponse du ministère : Environnement

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 15479 posée par M. Emmanuel Hamel

    Crédits d'Etat pour la qualité de l'eau en Rhône-Alpes

    La question est caduque

  2. Question n° 23508 posée par M. Michel Moreigne

    Règles techniques concernant les élevages extensifs

    La question est caduque

  3. Question n° 11737 posée par M. Hubert D'Andigne

    Modalités de commercialisation de certaines espèces de gibier

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.