Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 32 trouvées

  1. Question n° 33022 posée par M. Jean-Paul Hammann

    Implantation de certains bâtiments d'élevage: restrictions

    Réponse du ministère : Environnement

  2. Question n° 03450 posée par M. Jean Cluzel

    Etude sur la filière production-consommation de la viande bovine en France

    Réponse du ministère : Environnement

  3. Question n° 07341 posée par M. Henri Le Breton

    Production porcine: harmonisation des réglementations relatives à l'environnement

    Réponse du ministère : Environnement

  4. Question n° 08323 posée par M. Raymond Poirier

    Elevages de gibier: redevance

    Réponse du ministère : Environnement

  5. Question n° 08447 posée par M. Jean Cauchon

    Eleveurs de gibier de chasse: conséquences de la réglementation

    Réponse du ministère : Environnement

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11737 posée par M. Hubert D'Andigne

    Modalités de commercialisation de certaines espèces de gibier

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 23508 posée par M. Michel Moreigne

    Règles techniques concernant les élevages extensifs

    La question est caduque

  3. Question n° 15479 posée par M. Emmanuel Hamel

    Crédits d'Etat pour la qualité de l'eau en Rhône-Alpes

    La question est caduque