Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

  1. Question n° 28273 posée par M. Jean Sauvage

    Protection des animaux: décret d'application de la loi

    Réponse du ministère : Environnement

  2. Question n° 02598 posée par M. Anicet Le Pors

    Préservation des chasses dites traditionnelles

    Réponse du ministère : Environnement

  3. Question n° 31907 posée par M. Francis Palmero

    loi sur la protection de l'animal: dépôt d'un texte complémentaire

    Réponse du ministère : Environnement

  4. Question n° 32197 posée par M. Jacques Thyraud

    Lutte contre le trafic d'animaux sauvages

    Réponse du ministère : Environnement

  5. Question n° 33435 posée par M. Edouard Bonnefous

    Disparition des ours sauvages

    Réponse du ministère : Environnement

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 02023 posée par M. René Travert

    Situation des taxidermistes naturalistes

    La question est caduque