Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 28013 posée par M. Paul Seramy

    Etablissements ouverts au public pour l'utilisation d'animaux: décret d'application

    Réponse du ministère : Environnement

  2. Question n° 32197 posée par M. Jacques Thyraud

    Lutte contre le trafic d'animaux sauvages

    Réponse du ministère : Environnement

  3. Question n° 18106 posée par M. Raymond Brun

    Remboursement des dommages causés par le grand gibier

    Réponse du ministère : Environnement

  4. Question n° 02520 posée par M. Philippe Madrelle

    Statut des gardes nationaux de la chasse et de la faune sauvage

    Réponse du ministère : Environnement

  5. Question n° 09305 posée par M. André Voisin

    Développement excessif du héron

    Réponse du ministère : Environnement

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0584S posée par M. Marcel Charmant

    Régulation de la population des cormorans en Val de Loire

    La question est caduque