Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 05703 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Parcs naturels régionaux: développement

    Réponse du ministère : Environnement

  2. Question n° 09877 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Nombre de réserves naturelles volontaires

    Réponse du ministère : Environnement

  3. Question n° 09878 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Création de réserves naturelles

    Réponse du ministère : Environnement

  4. Question n° 23040 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Groupement d'intérêt public et espaces naturels

    Réponse du ministère : Environnement

  5. Question n° 23042 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Statut des personnels des parcs régionaux

    Réponse du ministère : Environnement

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 16206 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Amélioration de la gestion des parcs nationaux

    La question est caduque