Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

  1. Question n° 29167 posée par M. Roger Poudonson

    Nord-Pas- de-Calais: bilan d'une étude sur les problèmes d'équipement et de santé

    Réponse du ministère : Premier ministre

  2. Question n° 00477 posée par M. Jean Cluzel

    Conséquences de l'emploi intensif des pesticides et insecticides

    Réponse du ministère : Environnement

  3. Question n° 01968 posée par M. Francis Palmero

    Dangers d'utilisation des aérosols

    Réponse du ministère : Environnement

  4. Question n° 0146S posée par M. Edouard Bonnefous

    Intoxications provoquées par l'eau potable dans les Yvelines

    Réponse du ministère : Environnement

  5. Question n° 11319 posée par M. Claude Fuzier

    Protection contre l'amiante

    Réponse du ministère : Environnement

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 28727 posée par M. Louis Souvet

    Fichier des transformateurs isolés au pyralène

    La question est caduque

  2. Question n° 05863 posée par M. Pierre Laffitte

    Loi Montagne: projet d'amendement concernant le dépôt de touristes par hélicoptère

    La question est caduque

  3. Question n° 15220 posée par M. Francis Cavalier-Benezet

    Situation du Gard au sein de l'entente interdépartementale pour la démoustication du littoral méditerranéen

    La question est caduque

  4. Question n° 22123 posée par M. José Balarello

    Responsabilité des dérivés du pétrole dans les décès d'enfants

    La question est caduque