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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 16539 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Procédure mise en place par l'assurance retraite du régime général

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  2. Question n° 15590 posée par M. Didier Mandelli

    Aides liées à la perte d'autonomie des personnes âgées

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

  3. Question n° 0303C posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

    Services à la personne

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

  4. Question n° 0305C posée par Mme Françoise Laborde

    Services à la personne

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

  5. Question n° 15168 posée par M. Michel Savin

    Répercussion du coût des travaux en maison de retraite sur les frais d'hébergement des résidents

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 15677 posée par M. Philippe Madrelle

    Décrets d'application

    La question est caduque

  2. Question n° 15725 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Situation des ergothérapeutes

    La question est caduque

  3. Question n° 12624 posée par M. Christian Cambon

    Accompagnement des seniors

    La question est caduque

  4. Question n° 01286 posée par M. Christian Cambon

    Accompagnement des seniors

    La question est caduque