Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 00196 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Enseignantes en congé de maternité de six mois: remplacement

Réponse du ministère : Éducation

23/10/1980
Question n° 27608 posée par M. Louis Souvet

Rythmes scolaires

Réponse du ministère : Éducation

14/09/2000
Question n° 29508 posée par M. Louis Souvet

Rythmes scolaires

Réponse du ministère : Éducation

30/11/2000
Question n° 36807 posée par M. Paul Girod

Prévention de la violence à la télévision

Réponse du ministère : Famille

29/11/2001
Question n° 0552S posée par Mme Samia Ghali

Accueil des enfants de deux à trois ans dans les écoles maternelles

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

14/05/2009

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 00092 posée par M. Guy Schmaus

Lutte contre la drogue

La question est caduque

29/01/1981
Question n° 33948 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Scolarisation des enfants aveugles ou malvoyants

La question est caduque

21/06/2001
Question n° 35830 posée par M. Emmanuel Hamel

Sensibilisation des parents sur leurs droits et obligations concernant l'école

La question est caduque

18/10/2001
Question n° 35991 posée par M. Emmanuel Hamel

Mise en place de l'opération Info-bus : " Education à la sexualité et à la vie "

La question est caduque

25/10/2001
Question n° 37907 posée par M. Serge Mathieu

Education sexuelle en milieu scolaire

La question est caduque

17/01/2002