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151 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 114 trouvées

  1. Question n° 33589 posée par M. Jacques Henriet

    Appelés pères de famille: situation de l'épouse

    Réponse du ministère : Famille

  2. Question n° 04984 posée par M. René Chazelle

    Structures d'accueil des enfants en milieu rural

    Réponse du ministère : Solidarité

  3. Question n° 09531 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Politique globale de la petite enfance

    Réponse du ministère : Famille

  4. Question n° 12773 posée par M. Pierre Vallon

    Politique d'accueil de la petite enfance

    Réponse du ministère : Famille

  5. Question n° 12774 posée par M. Pierre Vallon

    Mesures spécifiques de soutien à la petite enfance et aux familles nombreuses

    Réponse du ministère : Famille

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 37 trouvées

  1. Question n° 12978 posée par M. Jacques Chaumont

    Rapport sur la protection et le statut de l'enfant

    La question est caduque

  2. Question n° 19746 posée par M. Charles Descours

    Transport des jeunes enfants en voiture

    La question est caduque

  3. Question n° 24185 posée par M. Emmanuel Hamel

    Plus large information des droits de l'enfant dans les établissements scolaires

    La question est caduque

  4. Question n° 24471 posée par M. Emmanuel Hamel

    Rappel des droits et devoirs des parents dans le livret de famille

    La question est caduque

  5. Question n° 24472 posée par M. Emmanuel Hamel

    Développement de lieux de parole ouverts aux jeunes parents dans les maternités, les crèches et les haltes-garderies

    La question est caduque

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