Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 26 trouvées

  1. Question n° 26899 posée par M. Louis Le Montagner

    Secteur tertiaire: formation professionnelle continue

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

  2. Question n° 27195 posée par M. André Meric

    Stages de formation professionnelle pour adultes: assimilation à une période d'activité professionnelle

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

  3. Question n° 28038 posée par M. André Rabineau

    Formation professionnelle: texte d'application de la loi

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

  4. Question n° 30428 posée par M. Jean Colin

    Emploi: développement de la formation professionnelle

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

  5. Question n° 30430 posée par M. Alfred Gerin

    Emploi: adaptation de la formation professionnelle aux besoins du marché

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 04694 posée par M. Raymond Bouvier

    Amélioration de la formation professionnelle continue

    La question est caduque

  2. Question n° 09306 posée par M. Raymond Bouvier

    Amélioration de la formation professionnelle continue

    La question a été retirée

  3. Question n° 14887 posée par M. Gérard Roujas

    Haute-Garonne: délais pour l'obtention des stages de formation de l'ANPE

    La question est caduque

  4. Question n° 16303 posée par M. Jean-François Pintat

    Emploi des jeunes

    La question a été retirée

  5. Question n° 07816 posée par M. Alain Gérard

    Insertion professionnelle des jeunes

    La question est caduque