Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 00354 posée par M. Alfred Gerin

    Réorientation des jeunes: modalités

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

  2. Question n° 00561 posée par M. Pierre Lacour

    Formation des jeunes à plein temps ou en alternance: parité

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

  3. Question n° 03383 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Formation alternée pour les jeunes: fonctionnement

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

  4. Question n° 04326 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Stages de formation pour les jeunes: nombre au 1 septembre 1982

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

  5. Question n° 0045G posée par M. Guy Schmaus

    Participation des collectivités locales à la formation professionnelle

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0081S posée par M. Edouard Le Jeune

    Formation professionnelle des jeunes

    La question est caduque