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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 06301 posée par M. Serge Vinçon
Situation des professionnels du textile et de l'habillement
Réponse du ministère : Industrie
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Question n° 01300 posée par M. Michel Sergent
Situation des industries de la confection du Nord - Pas-de-Calais
Réponse du ministère : Industrie
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Question n° 05561 posée par M. Marcel Costes
Situation des façonniers de l'habillement
Réponse du ministère : Industrie
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Question n° 0022G posée par M. Maurice Schumann
Commerce extérieur: textile
Réponse du ministère : Industrie
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Question n° 02866 posée par M. Serge Mathieu
Protection de l'industrie textile
Réponse du ministère : Industrie
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 0127A posée par M. Christian Poncelet
Dégradation de la situation dans le secteur du textile et de l'habillement, notamment l'industrie cotonnière
La question est caduque
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Question n° 0236S posée par M. Adrien Gouteyron
Mesures destinées à maîtriser les importations textiles
La question a été retirée
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Question n° 02709 posée par M. Henri Caillavet
Lot-et-Garonne: situation des industries de la maille
La question est caduque
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Question n° 01866 posée par M. Albert Voilquin
Textile-habillement: mesures pour l'emploi
La question est caduque
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Question n° 01696 posée par M. Pierre Schiele
Textile: marquage d'origine
La question est caduque