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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 16336 posée par M. Henri Goetschy
Alsace: accessibilité aux plans des affaissements miniers
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
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Question n° 28214 posée par M. Philippe Machefer
Collectivités locales: problèmes posés par l'exploitation de carrières
Réponse du ministère : Industrie