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62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 56 trouvées
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Question n° 03375 posée par M. Henri Collard
Ramassage des huiles usagées: situation
Réponse du ministère : Énergie
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Question n° 11849 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Elimination des déchets nucléaires
Réponse du ministère : Industrie
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Question n° 12018 posée par M. Francisque Collomb
Elimination du plomb dans l'essence
Réponse du ministère : Industrie
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Question n° 16418 posée par M. Jacques Larché
Réglementation des normes d'exploitation de carrières
Réponse du ministère : Industrie
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Question n° 00483 posée par M. François Collet
Mise en application des normes européennes sur les voitures non polluantes
Réponse du ministère : Industrie
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 02344 posée par M. Jacques Durand
Industries françaises de la mégisserie et de la maroquinerie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 12134 posée par M. Edouard Le Jeune
Prise en compte des propositions de la Confédération française de l'industrie des papiers, cartons et cellulose
La question est caduque
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Question n° 24423 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Unité de stockage de chlore de l'entreprise Gazechim, à Mitry-Mory (Seine-et-Marne)
La question est caduque
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Question n° 20374 posée par M. Emmanuel Hamel
Office de protection contre les rayonnements ionisants
La question est caduque
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Question n° 39738 posée par M. Serge Mathieu
Enquête de la DRIRE sur l'incident survenu à la raffinerie Total (Flandres)
La question est caduque