Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 0544S posée par M. Louis Souvet

    Mise sur le marché français d'une voiture destinée aux pays émergents

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

  2. Question n° 0141S posée par M. Philippe Richert

    Difficultés de la distribution automobile française

    Réponse du ministère : Industrie

  3. Question n° 0354S posée par M. Xavier de Villepin

    Politique industrielle de la France

    Réponse du ministère : Défense (S.E.)

  4. Question n° 0345S posée par M. Louis Souvet

    Aide à l'industrie automobile

    Réponse du ministère : Grands travaux

  5. Question n° 0193S posée par M. Louis Souvet

    Situation de l'industrie automobile face à la concurrence japonaise

    Réponse du ministère : Industrie

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0259S posée par M. Philippe Machefer

    Yvelines: avenir de l'industrie automobile

    La question a été retirée pour cause de décès.

  2. Question n° 0117S posée par M. Guy Schmaus

    Développement de l'industrie automobile en Ile-de-France

    La question a été retirée

  3. Question n° 90021 posée par M. Philippe Machefer

    Yvelines: dégradation de l'emploi

    La question est caduque

  4. Question n° 02830 posée par M. Jean Garcia

    Situation de l'industrie automobile en Seine-Saint-Denis

    La question a été transformée.