Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 0512S posée par M. Roger Husson

    Situation de la sidérurgie et des houillères en région Lorraine

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

  2. Question n° 0510S posée par M. Christian Poncelet

    Disproportion des concours publics et parapublics aux entreprises en difficulté selon les régions

    Réponse du ministère : Énergie

  3. Question n° 0361S posée par M. Hubert Martin

    Difficultés de la sidérurgie lorraine

    Réponse du ministère : Industrie

  4. Question n° 02735 posée par M. Camille Vallin

    Entreprise de Givors: fermeture éventuelle d'ateliers

    Réponse du ministère : Industrie

  5. Question n° 02355 posée par M. Philippe Machefer

    Sauvegarde de l'institut de recherches de la sidérurgie

    Réponse du ministère : Industrie

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0475S posée par M. Claude Prouvoyeur

    Conditions de réalisation des opérations de restructuration industrielle

    La question a été retirée

  2. Question n° 02501 posée par M. Jean Francou

    Situation de l'usine Solmer à Fos-sur-mer

    La question a été retirée

  3. Question n° 02353 posée par M. Hubert Martin

    Mesures en faveur de la recherche sidérurgique

    La question a été retirée