Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 30451 posée par M. Roger Poudonson

    Gasohol: utilisation éventuelle

    Réponse du ministère : Industrie

  2. Question n° 30818 posée par M. Pierre Tajan

    Utilisation du potentiel énergétique des produits agricoles

    Réponse du ministère : Industrie

  3. Question n° 31132 posée par M. Jean Colin

    Alcool: utilisation comme carburant

    Réponse du ministère : Industrie

  4. Question n° 31760 posée par M. Charles Allies

    Fabrication d'alcool carburant: état des études

    Réponse du ministère : Industrie

  5. Question n° 32629 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Autos: utilisation de l'alcool comme carburant

    Réponse du ministère : Industrie

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 01699 posée par M. Gérard Delfau

    Mélange essence-alcool: nature

    La question est caduque