Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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84 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 81 trouvées

  1. Question n° 03088 posée par M. Ivan Renar

    Suppressions de postes aux bureaux de Cambrai, Caudry et du Cateau (Nord)

    Réponse du ministère : Industrie

  2. Question n° 03195 posée par M. Gérard Delfau

    Equilibre financier de La Poste et maintien du service public postal en zone rurale

    Réponse du ministère : Industrie

  3. Question n° 05120 posée par M. Paul Girod

    Avenir du service public de La Poste

    Réponse du ministère : Industrie

  4. Question n° 05982 posée par M. René-Pierre Signé

    Avenir du service public de la poste et des télécommunications dans le département de la Nièvre

    Réponse du ministère : Industrie

  5. Question n° 06518 posée par M. Raymond Courrière

    Maintien du service public de La Poste en zone rurale

    Réponse du ministère : Industrie

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 03098 posée par M. Joël Bourdin

    Fonctionnement des bureaux de poste en zones rurales

    La question est caduque

  2. Question n° 22535 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Service public postal dans les communes rurales

    La question est caduque

  3. Question n° 13228 posée par M. Serge Franchis

    Retrait de la présence postale en milieu rural

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.