Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

  1. Question n° 28350 posée par M. Francis Palmero

    Radiations électromagnétiques: effets sur les êtres vivants

    Réponse du ministère : Industrie

  2. Question n° 34267 posée par M. André Meric

    Protection contre les dangers des lignes à haute tension

    Réponse du ministère : Industrie

  3. Question n° 01455 posée par M. Roland Courteau

    Réduction des crédits du service central de protection contre les rayonnements ionisants (SCPRI)

    Réponse du ministère : Santé et famille

  4. Question n° 01462 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Réduction des crédits du service central de protection contre les rayonnements ionisants (SCPRI)

    Réponse du ministère : Santé et famille

  5. Question n° 07162 posée par M. Edouard Le Jeune

    Désagréments de l'heure d'été

    Réponse du ministère : Industrie

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24935 posée par M. Emmanuel Hamel

    Effet sur la santé des champs électriques et magnétiques

    La question est caduque

  2. Question n° 38753 posée par M. Bernard Joly

    Téléphonie mobile et soins d'urgence

    La question est caduque

  3. Question n° 1572S posée par M. Jean-Marc Pastor

    Abaissement des valeurs limites d'exposition aux ondes radioélectriques à Carmaux

    La question est caduque