Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 27813 posée par M. André Bohl

    Agents des houillères de bassin: réduction des heures de travail

    Réponse du ministère : Industrie

  2. Question n° 27930 posée par M. Paul Jargot

    Groupe Tréfimétaux: situation

    Réponse du ministère : Industrie

  3. Question n° 08806 posée par M. Francis Grignon

    Réduction du temps de travail à La Poste

    Réponse du ministère : Industrie

  4. Question n° 09762 posée par M. Guy Fischer

    Maintien de l'emploi et passage aux 35 heures dans le service public de La Poste

    Réponse du ministère : Industrie

  5. Question n° 11738 posée par M. Emmanuel Hamel

    La Poste : bilan de la mise en oeuvre des dispositifs d'incitation à la retraite et au partage du temps de travail

    Réponse du ministère : Industrie

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0102S posée par M. Roland du Luart

    Difficultés des entreprises françaises de transformation des métaux non ferreux

    La question est caduque