Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 02009 posée par M. Albert Voilquin

    Usage abusif de gyrophares et sirènes

    Réponse du ministère : Intérieur

  2. Question n° 12404 posée par M. André Bohl

    Sécurité des personnes devant l'usage des pétards et feux d'artifice

    Réponse du ministère : Intérieur

  3. Question n° 35325 posée par M. René Trégouët

    Nuage toxique

    Réponse du ministère : Intérieur

  4. Question n° 07684 posée par M. Hugues Portelli

    « Rodéos-motos » en zone urbaine

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  5. Question n° 21385 posée par M. Vincent Delahaye

    Recrudescence de la circulation des quads et autres mini-motos

    Réponse du Ministère de l'intérieur

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02923 posée par M. André Martin

    Réglementation concernant la vente de pièces d'artifices

    La question a été retirée

  2. Question n° 20229 posée par M. Francis Delattre

    Nuisances des quads, motos cross et mini-motos

    La question est caduque

  3. Question n° 12530 posée par M. Édouard Courtial

    Conséquences de l'incendie de Lubrizol pour les sites classés de l'Oise

    La question est caduque

  4. Question n° 23306 posée par M. Pascal Allizard

    Consignes en matière de rodéos urbains

    La question est caduque