Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

  1. Question n° 26645 posée par M. Serge Mathieu

    Manifestations sportives: sécurité

    Réponse du ministère : Intérieur

  2. Question n° 11718 posée par M. Rémi Herment

    Sécurité des manifestations sportives

    Réponse du ministère : Intérieur

  3. Question n° 14683 posée par M. Jean-Pierre Tizon

    Secours aux blessés ou personnes en danger: récupération des frais exposés par les services publics

    Réponse du ministère : Intérieur

  4. Question n° 16194 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Epreuves sportives: maintien de l'ordre

    Réponse du ministère : Intérieur

  5. Question n° 06749 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Protection des stades de football

    Réponse du ministère : Intérieur

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10346 posée par M. Rémi Herment

    Signalisation des épreuves sportives

    La question est caduque

  2. Question n° 21634 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan de la catastrophe de Furiani (Corse)

    La question est caduque

  3. Question n° 16618 posée par M. Michel Savin

    Facturation des frais de sécurité aux organisateurs d'événements sportifs et culturels

    La question est caduque