Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

  1. Question n° 04855 posée par M. Hervé Maurey

    Augmentation des accidents impliquant le personnel intervenant sur les autoroutes

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  2. Question n° 03143 posée par M. Hervé Maurey

    Augmentation des accidents impliquant le personnel intervenant sur les autoroutes

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  3. Question n° 02710 posée par M. Rachel Mazuir

    Prévention des contresens sur autoroute

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  4. Question n° 18074 posée par M. Jacques Legendre

    Incidents sur l'autoroute A1

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  5. Question n° 17755 posée par M. Roger Karoutchi

    Mesures de l'État suite au blocage de l'autoroute A1 par des gens du voyage

    Réponse du Ministère de l'intérieur

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24918 posée par M. Roland Courteau

    Automobilistes circulant à contresens sur l'autoroute

    La question est caduque

  2. Question n° 01221 posée par M. Emmanuel Hamel

    Conséquences de l'utilisation des nouvelles techniques d'information sur les libertés des citoyens

    La question est caduque