Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 43 trouvées

  1. Question n° 31134 posée par M. Jean Francou

    Préservation des zones forestières: application des arrétés des maires

    Réponse du ministère : Intérieur

  2. Question n° 33561 posée par M. Félix Ciccolini

    Feux de forêts dans le midi: prévention

    Réponse du ministère : Intérieur

  3. Question n° 34683 posée par M. Maurice Janetti

    Rapport sur les incendies de forêts: contenu

    Réponse du ministère : Intérieur

  4. Question n° 00557 posée par M. Philippe Madrelle

    Défense pour la forêt des Landes et de Gascogne: crédits

    Réponse du ministère : Intérieur

  5. Question n° 01944 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Campagne contre les "feux de forêt": bilan

    Réponse du ministère : Intérieur

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25445 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Entretien et surveillance des forêts: TUC, limitation du nombre des emplois

    La question est caduque

  2. Question n° 09516 posée par M. Marcel Vidal

    Protection de la forêt méditerranéenne

    La question est caduque

  3. Question n° 10270 posée par M. Marcel Vidal

    Fiscalisation des ressources de l'entente interdépartementale de protection de la forêt contre l'incendie

    La question est caduque

  4. Question n° 24440 posée par M. Jean-Baptiste Blanc

    Entretien des infrastructures de défense des forêts contre l'incendie sur des parcelles privées

    La question est caduque