Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 01944 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Campagne contre les "feux de forêt": bilan

    Réponse du ministère : Intérieur

  2. Question n° 10479 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Incendies dûs à des appareils de télévision

    Réponse du ministère : Intérieur

  3. Question n° 25272 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Développement de la campagne "Savoir vivre en sécurité"

    Réponse du ministère : Intérieur

  4. Question n° 02593 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Création d'un régiment de sapeurs-pompiers dans chaque région

    Réponse du ministère : Intérieur

  5. Question n° 02594 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Développement des incendies de forêts de la région méditerranéenne

    Réponse du ministère : Intérieur

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 25445 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Entretien et surveillance des forêts: TUC, limitation du nombre des emplois

    La question est caduque