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118 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 86 trouvées
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Question n° 20019 posée par M. Jean Louis Masson
Régime des cultes applicable en Alsace-Moselle
Réponse du Ministère de l'intérieur
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Question n° 18327 posée par M. Jean Louis Masson
Régime des cultes applicable en Alsace-Moselle
Réponse du Ministère de l'intérieur
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Question n° 14112 posée par M. Jean Louis Masson
Installation d'une antenne sur le toit d'une église ou d'un presbytère
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
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Question n° 01884 posée par M. Jean Louis Masson
Participation de communes à l'entretien d'un temple protestant
Réponse du Ministère de l'intérieur
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Question n° 01577 posée par M. Jean Louis Masson
Francisation des prénoms
Réponse du Ministère de l'intérieur
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 32 trouvées
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Question n° 05177 posée par M. Jean Louis Masson
Régime des cultes applicable en Alsace-Moselle
La question est caduque
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Question n° 02396 posée par M. Jean Louis Masson
Régime des cultes applicable en Alsace-Moselle
La question est caduque
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Question n° 24745 posée par M. Jean Louis Masson
Francisation des prénoms imposés par les Allemands en Alsace-Lorraine entre 1940 et 1945
La question est caduque
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Question n° 23700 posée par M. Jean Louis Masson
Francisation des prénoms imposés par les Allemands en Alsace-Lorraine entre 1940 et 1945
La question est caduque
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Question n° 19292 posée par M. Jean Louis Masson
Usoirs
La question est caduque