Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 26514 posée par M. Pierre Perrin

    Dégâts causés par les avalanches: aides aux communes

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 00195 posée par M. Michel Chauty

    Information des populations pour la protection contre les accidents nucléaires

    Réponse du ministère : Intérieur

  3. Question n° 00278 posée par M. Félix Ciccolini

    Incendies de la forêt provençale

    Réponse du ministère : Intérieur

  4. Question n° 33745 posée par M. James Marson

    Seismes: information du public

    Réponse du ministère : Intérieur

  5. Question n° 33746 posée par M. James Marson

    Pyrénées-Atlantiques: conséquences du tremblement de terre sur l'habitat

    Réponse du ministère : Intérieur

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 31271 posée par M. Marcel Rosette

    Conséquences des cyclones David et Frédéric pour les Antilles françaises

    La question est caduque

  2. Question n° 33260 posée par Mme Rolande Perlican

    Cyclone "David" à la Martinique: situation des ouvriers agricoles

    La question est caduque

  3. Question n° 01420 posée par M. Charles Ornano

    Intempéries: indemnisation des sinistrés

    La question est caduque

  4. Question n° 0257S posée par M. Jacques Valade

    Mesures de prévention des inondations à Bordeaux

    La question a été retirée