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201 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 160 trouvées
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Question n° 1967S posée par M. Claude Kern
Forêts cinéraires
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville
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Question n° 23178 posée par M. Jean-Luc Fichet
Arrêt d'une expérimentation de forêt cinéraire
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
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Question n° 21192 posée par M. Pierre Médevielle
Cadre juridique pour les forêts cinéraires
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
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Question n° 21205 posée par M. François Calvet
Forêt funéraire
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
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Question n° 15701 posée par M. Jean Louis Masson
Concessions funéraires
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 41 trouvées
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Question n° 28147 posée par M. Jean Louis Masson
Renouvellement d'une concession funéraire
La question est caduque
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Question n° 28148 posée par M. Jean Louis Masson
Renoncement d'une concession funéraire
La question est caduque
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Question n° 2072S posée par Mme Elsa Schalck
Législation sur les forêts cinéraires
La question est caduque
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Question n° 25981 posée par M. Fabien Genet
Gestion et entretien du cimetière dans les petites communes rurales
La question est caduque
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Question n° 25609 posée par M. Cédric Perrin
Devenir des cendres d'un animal de compagnie
La question est caduque