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121 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 88 trouvées
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Question n° 26134 posée par M. Francis Palmero
Vélomoteurs: création d'un permis de conduire
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 27415 posée par M. Jean Colin
Lutte contre le bruit des véhicules à moteur
Réponse du ministère : Intérieur
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Question n° 27839 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
Dangers des "deux roues": information et formation
Réponse du ministère : Intérieur
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Question n° 30191 posée par M. Rémi Herment
Circulation des cyclomotoristes hors agglomération: port obligatoire du casque (cas d'exemption)
Réponse du ministère : Intérieur
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Question n° 02610 posée par M. Guy Schmaus
Solution aux problèmes des motards
Réponse du ministère : Intérieur
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 33 trouvées
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Question n° 25262 posée par M. Jacques Valade
Parc motocycliste de la police nationale
La question est caduque
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Question n° 25292 posée par M. Pierre Lacour
Etat du parc motocycliste de la police nationale
La question est caduque
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Question n° 16632 posée par M. Serge Mathieu
Immatriculation des cyclomoteurs dans les préfectures
La question est caduque
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Question n° 18586 posée par M. Serge Mathieu
Immatriculation des cyclomoteurs
La question est caduque
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Question n° 02775 posée par M. Joseph Ostermann
Immatriculation des cyclomoteurs
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.