Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 00548 posée par M. Maurice Janetti

    Université de Nice: enseignement de l'éducation physique et sportive

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 08784 posée par M. Christian Cointat

    Accès des jeunes Français de l'étranger de retour en France aux études universitaires et aux foyers d'étudiants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 11150 posée par M. Bernard Fournier

    Difficultés rencontrées par certains instituts d'études politiques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  4. Question n° 11164 posée par M. Roger Rinchet

    Situation de l'institut d'études politiques de Grenoble

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  5. Question n° 11390 posée par M. Jean-Jacques Hyest

    Situation de l'Institut national des langues et civilisations orientales (INALCO)

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 02367 posée par M. Serge Mathieu

    Validation des cursus étrangers des étudiants français

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 02451 posée par M. Philippe Darniche

    Convention d'université d'Etat ou jury rectoral pour l'obtention du diplôme de master dispensé par un établissement d'enseignement supérieur privé

    La question est caduque

  3. Question n° 02871 posée par M. Serge Mathieu

    Bilan de la politique interministérielle de construction de l'espace européen d'enseignement supérieur

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 07167 posée par M. Michel Doublet

    Rapport de la Cour des comptes : répartition des activités des enseignants-chercheurs

    La question est caduque

  5. Question n° 07168 posée par M. Michel Doublet

    Rapport de la Cour des comptes : obligation d'évaluation au sein de l'enseignement supérieur

    La question est caduque

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