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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 11484 posée par Mme Odette Terrade

    Contenu des distributeurs libres-services mis en place dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  2. Question n° 11368 posée par M. Robert del Picchia

    Laïcité et établissements scolaires français en Andorre

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 11337 posée par M. Serge Mathieu

    Projet d'organisation des écoles en réseaux

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  4. Question n° 11094 posée par M. Serge Lagauche

    Dérive sécuritaire de la politique d'éducation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  5. Question n° 10691 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Inquiétudes relatives aux restrictions de postes dans l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 07172 posée par M. Michel Doublet

    Rapport de la Cour des comptes : gestion prévisionnelle de l'emploi dans l'enseignement

    La question est caduque

  2. Question n° 06569 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Sécurité dans les établissements scolaires

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 05137 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Etablissements scolaires avec internats à structure métallique

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 00121 posée par M. Bernard Angels

    Préservation de l'égalité devant l'école pour tous les élèves

    La question est caduque