Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

  1. Question n° 10439 posée par M. René Trégouët

    Réglementation relative aux centres de vacances et de loisirs

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  2. Question n° 08445 posée par M. Gérard Longuet

    Directeurs de centre de loisirs

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  3. Question n° 08479 posée par M. Claude Biwer

    Conséquences de la diffusion du Bulletin départemental de l'éducation nationale exclusivement par Internet dans la Meuse

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  4. Question n° 08349 posée par M. Yves Détraigne

    Aménagement de l'article L. 212-8 du code de l'éducation concernant la scolarisation d'un enfant dans une commune autre que celle de sa résidence

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  5. Question n° 07709 posée par M. Serge Mathieu

    Frais de reprographie dans les écoles primaires

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 05474 posée par M. Yves Détraigne

    Transferts de compétences scolaires des communes aux groupements de communes

    La question a été retirée

  2. Question n° 01406 posée par M. Jean Francou

    Recrutement des maîtres nageurs sauveteurs

    La question a été retirée