Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 13660 posée par M. Paul Girod

    Financement de l'institut de formation d'animateurs collectifs

    Réponse du ministère : Jeunesse

  2. Question n° 13266 posée par M. Bernard Fournier

    Subventions à des associations de formation d'animateurs

    Réponse du ministère : Jeunesse

  3. Question n° 08537 posée par M. Edmond Lauret

    Budget du sport

    Réponse du ministère : Jeunesse

  4. Question n° 07776 posée par M. Louis Souvet

    Conditions de fonctionnement des associations sportives

    Réponse du ministère : Jeunesse

  5. Question n° 02688 posée par Mme Nelly Olin

    Baisse de la subvention allouée au centre information jeunesse du Val-d'Oise

    Réponse du ministère : Jeunesse

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20882 posée par M. Michel Alloncle

    Crédits budgétaires du FONJEP transférés au fonds d'action sociale

    La question est caduque

  2. Question n° 00090 posée par M. Guy Schmaus

    Subvention attribuée à la fédération sportive et gymnique du travail

    La question a été retirée