Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 00427 posée par M. Roger Lise

    Développement du tourisme à la Martinique

    Réponse du ministère : Jeunesse

  2. Question n° 35231 posée par M. Marcel Gargar

    Privation de traitement de sportifs guadeloupéens en déplacement

    Réponse du ministère : Jeunesse

  3. Question n° 00442 posée par M. Louis Virapoulle

    Développement touristique du département de la Réunion

    Réponse du ministère : Jeunesse

  4. Question n° 11102 posée par M. Pierre Lagourgue

    Mise en oeuvre de la " carte jeunes " à la Réunion

    Réponse du ministère : Jeunesse

  5. Question n° 13075 posée par M. Pierre Lagourgue

    Jeux des îles de l'océan Indien à la Réunion

    Réponse du ministère : Jeunesse

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00414 posée par M. Pierre Vallon

    Tourisme dans les DOM-TOM

    La question a été retirée

  2. Question n° 00269 posée par M. Raymond Tarcy

    Guyane: développement des activités touristiques

    La question est caduque

  3. Question n° 22013 posée par M. Dominique Larifla

    Sous-équipements sportifs en Guadeloupe

    La question est caduque

  4. Question n° 38348 posée par Mme Anne-Marie Payet

    Assurance des professionnels d'activités physiques et sportives réunionnais

    La question est caduque

  5. Question n° 03107 posée par M. Emmanuel Hamel

    Guadeloupe : création de nouveaux postes d'enseignants et d'agents techniques

    La question a été retirée pour cause de décès.