Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

  1. Question n° 21486 posée par M. Jacques Mahéas

    Déclaration d'accueil en centres de vacances et de loisirs

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  2. Question n° 18274 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Situation des associations de jeunesse et d'éducation populaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  3. Question n° 17488 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Situation des enseignants des écoles franco-sénégalaises de Dakar

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  4. Question n° 12568 posée par M. Pierre André

    Plan national pour l'apprentissage de la natation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  5. Question n° 12321 posée par M. Louis Souvet

    Sécurité lors des baignades

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11751 posée par M. Serge Mathieu

    Pratique sportive des jeunes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 09815 posée par M. Marc Boeuf

    Education physique et sportive de Gironde : dotations budgétaires pour 1988

    La question est caduque