Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 0007S posée par M. Guy Schmaus

    Développement de la pratique du sport

    Réponse du ministère : Enseignement

  2. Question n° 0008S posée par M. Guy Schmaus

    Etat d'avancement de la candidature de Paris aux jeux olympiques de 1992

    Réponse du ministère : Enseignement

  3. Question n° 0175S posée par Mme Hélène Luc

    Désengagement de l'éducation nationale vis-à-vis des activités sportives d'éveil

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

  4. Question n° 0280S posée par M. Gérard Larcher

    Paiement des cotisations sociales des éducateurs employés par les clubs sportifs

    Réponse du ministère : Industrie

  5. Question n° 0017S posée par M. René-Pierre Signé

    Difficultés résultant pour les centres équestres de l'application de la loi relative à l'organisation des activités sportives

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0677S posée par M. Guy Schmaus

    Position du Gouvernement quant à la participation de la France au Grand prix automobile d'Afrique du Sud

    La question a été retirée

  2. Question n° 0251S posée par M. André Delelis

    Situation du football professionnel

    La question est caduque

  3. Question n° 1004S posée par M. Bernard Murat

    Inquiétudes des étudiants de la filière STAPS

    La question a été retirée

  4. Question n° 1176S posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Aides octroyées par les personnes publiques aux associations

    La question a été retirée