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4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 15365 posée par M. André Vallet
Professionnels méditerranéens des pêches maritimes
Réponse du ministère : Mer
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Question n° 10423 posée par M. Josselin de Rohan
Schémas de mise en valeur de la mer
Réponse du ministère : Mer
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Question n° 05820 posée par M. Jacques Habert
La France et les grands voiliers
Réponse du ministère : Mer
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Question n° 07872 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Réglementation de la navigation à proximité des côtes
Réponse du ministère : Mer