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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 00001 posée par M. Charles-Edmond Lenglet
Pêche: destruction des alevins d'anguille en Baie de Somme
Réponse du ministère : Mer
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Question n° 04908 posée par M. Marc Boeuf
Avenir du port autonome de Bordeaux
Réponse du ministère : Mer
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Question n° 05283 posée par M. Michel Crucis
Transfert de compétences en matière de ports maritimes civils: mise en place de commissions nautiques
Réponse du ministère : Mer
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Question n° 07872 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Réglementation de la navigation à proximité des côtes
Réponse du ministère : Mer
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Question n° 04995 posée par M. Josselin de Rohan
Place des transports maritimes dans le Xème Plan
Réponse du ministère : Mer
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 08550 posée par M. Rodolphe Désiré
Tarifs de fret maritime
La question est caduque
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Question n° 10232 posée par M. Rodolphe Désiré
Tarifs et programmes d'exploitation des compagnies maritimes françaises
La question est caduque
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Question n° 22320 posée par M. Henri Collette
Bilan de la Compagnie générale maritime
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.