Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 20533 posée par M. Jean Pourchet

    Difficultés résultant pour les entreprises exportatrices des grèves des dockers

    Réponse du ministère : Mer

  2. Question n° 07207 posée par M. Philippe Madrelle

    Diminution du nombre de remorqueurs du port de Bordeaux (Gironde)

    Réponse du ministère : Mer

  3. Question n° 04102 posée par M. Josselin de Rohan

    Suites données au rapport Dupuy-Dauby sur les ports français

    Réponse du ministère : Mer

  4. Question n° 01959 posée par M. Jacques Bialski

    Navires de commerce: équipage de nationalité étrangère

    Réponse du ministère : Mer

  5. Question n° 26811 posée par M. Edouard Le Jeune

    Chute du transport maritime international et vie économique locale brestoise

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

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