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150 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 107 trouvées
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Question n° 00001 posée par M. Charles-Edmond Lenglet
Pêche: destruction des alevins d'anguille en Baie de Somme
Réponse du ministère : Mer
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Question n° 01180 posée par M. Roger Poudonson
Déchargement et tri du poisson: modernisation des techniques
Réponse du ministère : Mer
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Question n° 01182 posée par M. Roger Poudonson
Coopératives maritimes: réforme du statut
Réponse du ministère : Mer
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Question n° 03441 posée par M. Lionel Cherrier
Thio (Nouvelle-Calédonie): réalisation d'une pêcherie polypêche
Réponse du ministère : Mer
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Question n° 06266 posée par M. Charles Ornano
Eaux littorales de Corse: ouverture aux pêcheurs de la CEE
Réponse du ministère : Mer
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 43 trouvées
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Question n° 25242 posée par M. Josselin de Rohan
Conseil économique et social: représentation du monde maritime
La question est caduque
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Question n° 28200 posée par M. Michel Chauty
Vente des navires météorologiques français
La question est caduque
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Question n° 28472 posée par M. Michel Chauty
Mouillage des bâteaux soviétiques dans les ports français: dénonciation des accords franco-soviétiques
La question est caduque
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Question n° 00060 posée par M. José Balarello
Négociations entre la France et le Canada sur les accords de pêche dans la zone de Saint Pierre et Miquelon
La question est caduque
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Question n° 07487 posée par M. José Balarello
Importations de thons blancs d'Afrique du Sud
La question est caduque