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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 0336G posée par M. Félix Ciccolini
Projets de développement de la Nouvelle-Calédonie
Réponse du ministère : Nouvelle-Calédonie
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Question n° 22042 posée par M. François Collet
Conditions de la rentrée scolaire de mars 1985 en Nouvelle-Calédonie
Réponse du ministère : Nouvelle-Calédonie
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Question n° 21728 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Nouméa: statut général accepté par le gouvernement
Réponse du ministère : Nouvelle-Calédonie
Questions sans réponse
3 questions
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Question n° 24291 posée par M. Dick Ukeiwe
Manifestations du 8 mai 1985 à Nouméa: conclusion de l'enquête
La question est caduque
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Question n° 24293 posée par M. Dick Ukeiwe
Respect de la libre circulation en Nouvelle-Calédonie
La question est caduque
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Question n° 24294 posée par M. Dick Ukeiwe
"Contrôle d'identité" effectué par des militants du FLNKS à l'aérodrome de MARE en Nouvelle-Calédonie
La question est caduque