Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1 question

  1. Question n° 23781 posée par M. Daniel Reiner

    Emploi des personnes handicapées

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

Questions sans réponse

1 questions affichées sur les 38 trouvées

  1. Question n° 14275 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Recommandations de l'IGAS en matière d'accès à l'emploi et à la formation des personnes en situation de handicap

    La question est caduque

  2. Question n° 14314 posée par M. Jérôme Bignon

    Insuffisante capacité d'accueil des handicapés en France

    La question est caduque

  3. Question n° 14470 posée par M. André Trillard

    Emploi des travailleurs handicapés

    La question est caduque

  4. Question n° 15642 posée par M. Philippe Mouiller

    Création d'un observatoire des besoins des personnes handicapées

    La question est caduque

  5. Question n° 15771 posée par Mme Nicole Duranton

    Bilan du troisième plan autisme 2013-2017

    La question est caduque

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