Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1 question

  1. Question n° 23781 posée par M. Daniel Reiner

    Emploi des personnes handicapées

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

Questions sans réponse

1 questions affichées sur les 38 trouvées

  1. Question n° 25643 posée par M. Patrick Abate

    Manque de structures d'accompagnement des personnes handicapées

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 25648 posée par Mme Laurence Cohen

    Dépakine et autisme

    La question est caduque

  3. Question n° 25497 posée par M. Didier Guillaume

    Déficit de places en Drôme pour accueillir en établissements des adultes handicapés

    La question est caduque

  4. Question n° 25446 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Handicap et protection de l'enfance

    La question est caduque

  5. Question n° 25178 posée par M. André Trillard

    Statut du polyhandicapé

    La question est caduque

Voir toutes les questions sans réponses