Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 21 trouvées
-
Question n° 1441S posée par Mme Pascale Gruny
Épargne des personnes handicapées
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie
-
Question n° 21412 posée par Mme Annie David
Prise en charge des enfants dyspraxiques dans les maisons départementales des personnes handicapées
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
-
Question n° 18257 posée par M. Cyril Pellevat
Allocation adulte handicapé
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
-
Question n° 18356 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Prise en compte des revenus des livrets non imposables dans le calcul de l'allocation aux adultes handicapés
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
-
Question n° 16665 posée par M. André Gattolin
Disparités d'accès aux prestations dédiées aux personnes handicapées
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 17 trouvées
-
Question n° 22352 posée par M. Jean Pierre Vogel
Prestation de compensation du handicap et aidant familial
La question est caduque
-
Question n° 21377 posée par Mme Annie David
Manque de moyens dans les maisons départementales des personnes handicapées
La question est caduque
-
Question n° 21301 posée par M. Roger Madec
Complexité des démarches administratives du handicap et de la dépendance
La question est caduque
-
Question n° 20900 posée par M. Guy-Dominique Kennel
Pension de retraite des personnes en invalidité
La question est caduque
-
Question n° 20088 posée par M. Jean Pierre Vogel
Prestation de compensation du handicap et aidant familial
La question est caduque