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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 1571S posée par M. Jérôme Bignon
Capacité d'accueil insuffisante des instituts médico-éducatifs
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
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Question n° 13574 posée par Mme Pascale Gruny
Scolarisation des enfants autistes
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 11977 posée par Mme Patricia Schillinger
Enfants souffrant des troubles « dys »
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
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Question n° 0722S posée par M. Daniel Reiner
Accueil d'enfants handicapés dans les institutions spécialisées en France et en Belgique
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie
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Question n° 09914 posée par M. Bruno Gilles
Autisme infantile et juvénile : pour une bonne application des recommandations de la HAS
Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 23518 posée par Mme Corinne Féret
Prises en charge complémentaires des enfants suivis en centres d'action médico-sociale précoce
La question est caduque
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Question n° 20087 posée par M. Yves Détraigne
Situation professionnelle des parents d'enfants dits « différents »
La question est caduque
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Question n° 13873 posée par M. Michel Le Scouarnec
Situation des enfants dits pauvres
La question est caduque
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Question n° 07682 posée par Mme Mireille Schurch
Compensation du handicap de l'enfant
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 06818 posée par Mme Laurence Cohen
Situation des enfants handicapés
La question est caduque