Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 03405 posée par M. Philippe Madrelle

    Réglement intérieur de l'administration des PTT concernant les congés

    Réponse du ministère : Postes

  2. Question n° 02382 posée par M. Philippe Madrelle

    Personnel de la poste de la commune de Carbon-Blanc (Gironde)

    Réponse du ministère : Postes

  3. Question n° 00861 posée par M. Philippe Madrelle

    Poste : situation des vérificateurs de la distribution et de l'acheminement

    Réponse du ministère : Postes

  4. Question n° 27438 posée par M. Philippe Madrelle

    Revalorisation du corps de la révision des PTT

    Réponse du ministère : Postes

  5. Question n° 26064 posée par M. Philippe Madrelle

    Cartes de pointage à l'ASSEDIC: franchise postale

    Réponse du ministère : Postes

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 25017 posée par M. Philippe Madrelle

    Elections professionnelles des agents de La Poste et de France Télécom

    La question est caduque