Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 0453S posée par M. Gérard Larcher

    Position du Gouvernement concernant le Livre vert postal

    Réponse du ministère : Logement

  2. Question n° 0420S posée par M. Henri Collette

    Avenir du service public de La Poste en milieu rural

    Réponse du ministère : Intérieur

  3. Question n° 0655S posée par M. Roger Lise

    Fonctionnement du téléphone et de la distribution de courrier dans le département de la Martinique

    Réponse du ministère : Postes

  4. Question n° 0621S posée par M. Louis Souvet

    Mesures envisagées pour aider le secteur des télécommunications

    Réponse du ministère : Postes

  5. Question n° 0460S posée par M. Serge Boucheny

    Situation de l'association des ouvriers en instruments de précision

    Réponse du ministère : Postes

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0542S posée par M. Christian Poncelet

    Relance de l'industrie française des télécommunications et télévision par câble

    La question a été retirée

  2. Question n° 0119S posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Prélèvement exceptionnel sur le budget des PTT

    La question a été retirée

  3. Question n° 02640 posée par M. Henri Caillavet

    Société de télédiffusion: changement de ministère de tutelle

    La question a été transformée.

  4. Question n° 02480 posée par M. Jean Cluzel

    Caractère expérimental de l'organisation des services territoriaux des télécommunications

    La question a été retirée

  5. Question n° 02446 posée par M. Louis Minetti

    Concentration des centres des postes et télécommunications en Corse

    La question a été transformée.